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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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H-TONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H-TONIC
ELPECE S.A.

Numéro de dépôt :
94509364
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque H-TONIC

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H-TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1 RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE ELPECE S.A. Mr François THIRY - France.

La marque H-TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-TONIC est expirée depuis le 1 mars 2004.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : ELPECE , SIMA , YPLINE , CYST'aime , PARTITION , CHOUCHOU , PISTEUR , PANAME , PARTITION , PERFECTO


ELPECE S.A. - 1 RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU - France - SIREN 342683000


STE ELPECE S.A. Mr François THIRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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